Mentions légales

Mentions légales

Avionslegendaires est un site d’information et communautaire, au travers d’une interface permettant à chaque rédacteur de publier des informations autour d’une passion commune, de les faire partager avec d’autres utilisateurs et de consulter les informations éventuelles publiées par ces derniers.

L’accès et l’utilisation du site www.avionslegendaires.net sont soumis à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

1 – INFORMATIONS LEGALES

Le site www.avionslegendaires.net est administré par M. PICHON Gaëtan.

Le site www.avionslegendaires.net est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH SAS, société de droit français, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

2 – CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
Avionslegendaires.net se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

2.1 – Contenu du site

Les informations fournies sur le site www.avionslegendaires.net le sont à titre informatif et indicatif. Avionslegendaires.net ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.

Avionslegendaires.net ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Avionslegendaires.net ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.avionslegendaires.net , y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

2.2 – Propriété intellectuelle

Les marques et les logos d’Avionslegendaires.net figurant sur le site sont protégées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’un administrateur du site Avionslegendaires.net, en est strictement interdite.

La structure générale, les textes rédigés, images, photos, graphismes et animations créés, plus généralement toutes les informations et contenus propres figurant dans le site, sont la propriété des créateurs et rédacteurs du site ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation par leurs auteurs originels. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Avionslegendaires.net interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

Avionslegendaires.net se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable d’Avionslegendaires.net , en envoyant un courriel au webmestre.

2.3 – Informations techniques générales

En tant qu’utilisateur du site www.avionslegendaires.net, vous reconnaissez :

  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :
    – Ecran : Résolution 1024 X 768
    – Navigateurs : Microsoft Internet Explorer 8.x, Chrome 22.x, Mozilla Firefox 7.x, Apple Safari 5.x.
  • avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;
  • avoir été informé que le site www.avionslegendaires.net est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, Avionslegendaires.net pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs ;
  • avoir été informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le site est à votre charge exclusive.

2.4 – Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du site www.avionslegendaires.net ont fait l’objet d’un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les données personnelles collectées sur le site sont exclusivement à usage interne du site. Ces traitements ont pour but de permettre : le bon fonctionnement du site au regard de ses fonctionnalités et l’élaboration de statistiques relatives à la
fréquentation du site.

Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé par courriel adressé au webmestre, via la page contact.

2.5 – Données et témoins de connexion (cookies)

Lors de vos visites, vous êtes informé qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est d’une année.

Si votre navigateur le permet, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les
paramètres de votre navigateur.

L’utilisateur est informé que Avionslegendaires.net procède, en application des articles Il et Il bis de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, à la conservation et à la transmission de ses données de connexion aux fins exclusives de permettre l’identification par l’autorité judiciaire des personnes ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne sur le site, ainsi qu’aux services de police et de gendarmerie nationale en charge de la lutte contre le terrorisme.

2.6 – Responsabilité

En sa qualité d’hébergeur de contenus, au sens de la loi n » 2004-575 du 21 juin 2004, Avionslegendaires.net n’est pas tenu d’exercer un contrôle sur la qualité, la sûreté, la véracité ou l’exactitude des informations et contenus mis en ligne par l’utilisateur. A ce titre, vous demeurez seul responsable de vos propos tenus sur le site ainsi que des images et autres contenus que vous pourriez mettre en ligne.

En cas de contenu illicite, comme défini dans le cadre des Conditions Générales d’Utilisation, ou manifestement illicite au sens de la loi susvisée, vous pouvez le notifier, sans délais, en utilisant le formulaire de contact Avionslegendaires.net s’engage à agir dans les meilleurs délais pour retirer les contenus illicites ou à en rendre l’accès impossible dès le moment où ils lui sont signalés.